Alain Meynieux
Expert Comptable inscrit au tableau de l'Ordre de Paris
Commissaire aux Comptes inscrit
Membre de la Compagnie Régionale de Paris
11, rue Erard - 1er étage - 75012 Paris
Tel. +33 (0)1 43 46 79 19 - Fax. : +33 (0)1 43 46 18 33

Actualité juridique, fiscale et sociale

Février 2010

mercredi 10 mars 2010
 Dossier du mois

Dossier : Bénéficiez d'aides pour embaucher
 Contrat unique d'insertion : le nouveau CIE
 Des aides pour les contrats en alternance
 Des aides sur mesure

 Actualités

Clients/fournisseurs
Accorder un moratoire à un client en difficulté
 Principe de libre négociation
 Liberté restreinte
 Délais accordés en justice

Gestion
Nouveautés 2010 pour les auto-entrepreneurs
 Exonération de CET
 Trois nouveautés sur le plan social
 Immatriculation des artisans au 1er avril 2010

Impôts
La nouvelle CET en 10 questions
 1- Qui doit la CET ?
 2- Les exonérations de tP sont-elles transposées à la CET ?
 3- Et les locations d'immeubles ?
 4- Sur quelle base la CFE est-elle calculée ?
 5- Quelles sont les obligations déclaratives ?
 6- Quand payer la CFE ?
 7- Comment se calcule la CVAE ?
 8- Quel est le lieu d'imposition à la CVAE ?
 9- Quelles obligations en matière de déclaration et de paiement ?
 10- Y a-t-il des garde-fous en cas de hausse de la taxe due à la réforme ?

Patrimoine
Dons de titres et sort du compte courant d'associé
 Notre conseil

Plus-values de cession de droits sociaux exonérées

Sécurisez la donation de votre entreprise
 Opérations concernées
 Comment faire ?
 Conséquences du rescrit

Salariés
Actualité du harcèlement moral : prévenir et agir
 Reconnaître le harcèlement moral
 Manager sans harceler
 Sanctionner le harceleur

Lutte contre le travail au noir : les orientations 2010-2011
 Quatre grands axes d'actions
 Nouvelles procédures, nouveaux moyens

 En bref

Banque
Taux stable du livret A

Charges sociales
Impact d'un Pacs sur le statut social du gérant

Gestion
Frais de conservation d'une marque

Nouvelle obligation du fournisseur d'accès

Patrimoine
Un argument utile pour contrer le fisc

Salariés
Chômage partiel : 1 000 heures pour tous

salariés
Prolongation du CTP

Salariés
Retraite progressive prorogée d'un an

Saisies sur salaire

Véhicules
Aide au permis de conduire

 Questions/Réponses

Décompter la période d'essai

Permis de conduire

Plus-values de cession

Rupture conventionnelle

Vente tardive

Actualité économique

Xavier Niel
Tue, 09 Mar 2010 23:00:00 GMT
Les Echos - actualité high tech


Xerox évolue progressivement vers une entreprise de services
Tue, 09 Mar 2010 23:00:00 GMT
Les Echos - actualité high tech


Les villes américaines vibrent pour « Google Fiber »
Tue, 09 Mar 2010 23:00:00 GMT
Les Echos - actualité high tech


France Télécom : Delphine Ernotte présente aujourd'hui son équipe
Tue, 09 Mar 2010 23:00:00 GMT
Les Echos - actualité high tech


L'UFC-Que Choisir saisit la CNIL contre Free
Tue, 09 Mar 2010 23:00:00 GMT
Les Echos - actualité high tech


Sony débarque en force dans la télévision 3D
Tue, 09 Mar 2010 23:00:00 GMT
Les Echos - actualité high tech


Le marché mondial des imprimantes et photocopieurs a plongé de 16 % en 2009
Tue, 09 Mar 2010 23:00:00 GMT
Les Echos - actualité high tech


Vodafone. L'opérateur mobile britannique a annoncé la...
Tue, 09 Mar 2010 23:00:00 GMT
Les Echos - actualité high tech


Cisco. Le groupe américain a conçu un routeur 12 fois plus...
Tue, 09 Mar 2010 23:00:00 GMT
Les Echos - actualité high tech


Samsung fixe les prix de ses téléviseurs 3D commercialisés en France début avril
Tue, 09 Mar 2010 23:00:00 GMT
Les Echos - actualité high tech


Internet : Cisco annonce un routeur surpuissant
Tue, 09 Mar 2010 16:36:12 GMT
Les Echos - actualité high tech


acta. Quatre députés européens ont lancé sur le site...
Mon, 08 Mar 2010 23:00:00 GMT
Les Echos - actualité high tech


Les industriels se branchent sur l'« e-santé »
Mon, 08 Mar 2010 23:00:00 GMT
Les Echos - actualité high tech


Tous les grands fabricants auront leur tablette en 2010
Mon, 08 Mar 2010 23:00:00 GMT
Les Echos - actualité high tech


Les constructeurs préparent leur réplique à l'iPad d'Apple
Mon, 08 Mar 2010 23:00:00 GMT
Les Echos - actualité high tech


Les câblo-opérateurs américains veulent vendre de la capacité aux opérateurs mobiles
Mon, 08 Mar 2010 23:00:00 GMT
Les Echos - actualité high tech


Le marché des MVNO a tardé à se développer
Mon, 08 Mar 2010 23:00:00 GMT
Les Echos - actualité high tech


SAP. L'éditeur allemand de logiciels de gestion a annoncé...
Mon, 08 Mar 2010 23:00:00 GMT
Les Echos - actualité high tech


Semi-conducteurs. L'institut Gartner prévoit que les...
Mon, 08 Mar 2010 23:00:00 GMT
Les Echos - actualité high tech


Le parcours des stars Internet d'avant la bulle
Mon, 08 Mar 2010 22:00:00 GMT
Les Echos - actualité high tech


Les partenaires sociaux craignent un enlisement des négociations
Sun, 07 Mar 2010 23:00:00 GMT
Les Echos - actualité high tech


Le CEA et Esterel Technologies créent un laboratoire commun de systèmes critiques
Sun, 07 Mar 2010 23:00:00 GMT
Les Echos - actualité high tech


SP3H mesure la qualité du carburant avec un système embarqué à infrarouge
Sun, 07 Mar 2010 23:00:00 GMT
Les Echos - actualité high tech


Le rapport de Technologia pointe la persistance du malaise social chez France Télécom
Sun, 07 Mar 2010 23:00:00 GMT
Les Echos - actualité high tech


Israël, une puissance technologique au marché intérieur limité
Sun, 07 Mar 2010 23:00:00 GMT
Les Echos - actualité high tech


Actualité RF Conseil
Notre site Internet s'enrichit de l'actualité périodique RF Conseil du Groupe Revue Fiduciaire.

Analyse de la séance à 12h06 : Paris en légère hausse dans un marché peu actif - informations placements boursiers investissements.
Wed, 10 Mar 2010 10:06:00 GMT
Les Echos - analyse de la séance boursière


Analyse de la séance à 11h05 : Le Cac 40 en légère hausse en milieu de matinée - informations placements boursiers investissements.
Wed, 10 Mar 2010 09:05:00 GMT
Les Echos - analyse de la séance boursière


Analyse de la séance à 09h45 : Le Cac 40 se stabilise autour des 3.900 points - informations placements boursiers investissements.
Wed, 10 Mar 2010 07:45:00 GMT
Les Echos - analyse de la séance boursière


Analyse de la séance à 09h03 : Le Cac 40 ouvre sur une note stable, Lafarge et Saint-Gobain reculent - informations placements boursiers investissements.
Wed, 10 Mar 2010 07:03:00 GMT
Les Echos - analyse de la séance boursière


Analyse de la séance à 08h30 : Stabilité en vue à la Bourse de Paris - informations placements boursiers investissements.
Wed, 10 Mar 2010 06:30:00 GMT
Les Echos - analyse de la séance boursière


Analyse de la séance à 17h56 : Séance atone pour le Cac 40 - informations placements boursiers investissements.
Tue, 09 Mar 2010 15:56:00 GMT
Les Echos - analyse de la séance boursière


Analyse de la séance à 17h40 : Le Cac 40 termine en hausse de 0,17 % à 3.910,01 points - informations placements boursiers investissements.
Tue, 09 Mar 2010 15:40:00 GMT
Les Echos - analyse de la séance boursière


Analyse de la séance à 16h00 : Le Cac 40 revient sur les 3.900 points - informations placements boursiers investissements.
Tue, 09 Mar 2010 14:00:00 GMT
Les Echos - analyse de la séance boursière


Analyse de la séance à 14h00 : Le Cac 40 affaibli par les banques, EADS attaqué - informations placements boursiers investissements.
Tue, 09 Mar 2010 12:00:00 GMT
Les Echos - analyse de la séance boursière


Analyse de la séance à 12h00 : Paris consolide à mi-séance, EADS attaqué - informations placements boursiers investissements.
Tue, 09 Mar 2010 10:00:00 GMT
Les Echos - analyse de la séance boursière


Analyse de la séance à 10h55 : Le Cac 40 repasse sous les 3.900 points, les banques pèsent - informations placements boursiers investissements.
Tue, 09 Mar 2010 08:55:00 GMT
Les Echos - analyse de la séance boursière


Analyse de la séance à 09h56 : Le Cac 40 à l'équilibre, EADS à la peine - informations placements boursiers investissements.
Tue, 09 Mar 2010 07:56:00 GMT
Les Echos - analyse de la séance boursière


Analyse de la séance à 09h03 : Le Cac 40 ouvre en légère hausse, EADS attaqué - informations placements boursiers investissements.
Tue, 09 Mar 2010 07:03:00 GMT
Les Echos - analyse de la séance boursière


Analyse de la séance à 08h30 : Paris attendue sans grand changement, EADS en ligne de mire - informations placements boursiers investissements.
Tue, 09 Mar 2010 06:30:00 GMT
Les Echos - analyse de la séance boursière


Analyse de la séance à 17h53 : La Bourse de Paris reprend son souffle - informations placements boursiers investissements.
Mon, 08 Mar 2010 15:53:00 GMT
Les Echos - analyse de la séance boursière


Analyse de la séance à 17h39 : Le Cac 40 termine en repli de 0,18 % à 3.903,54 points - informations placements boursiers investissements.
Mon, 08 Mar 2010 15:39:00 GMT
Les Echos - analyse de la séance boursière


Analyse de la séance à 16h01 : Paris se stabilise alors que Wall Street marque le pas - informations placements boursiers investissements.
Mon, 08 Mar 2010 14:01:00 GMT
Les Echos - analyse de la séance boursière


Analyse de la séance à 14h01 : Le Cac 40 à l'équilibre en début d'après-midi - informations placements boursiers investissements.
Mon, 08 Mar 2010 12:01:00 GMT
Les Echos - analyse de la séance boursière


Analyse de la séance à 14h01 : Hausse modeste du Cac 40 en début d'après-midi - informations placements boursiers investissements.
Mon, 08 Mar 2010 12:01:00 GMT
Les Echos - analyse de la séance boursière


Analyse de la séance à 12h05 : Le Cac 40 marque le pas à mi-séance - informations placements boursiers investissements.
Mon, 08 Mar 2010 10:05:00 GMT
Les Echos - analyse de la séance boursière


Analyse de la séance à 10h56 : Le Cac 40 sur ses marques en milieu de matinée - informations placements boursiers investissements.
Mon, 08 Mar 2010 08:56:00 GMT
Les Echos - analyse de la séance boursière


Analyse de la séance à 09h47 : Le Cac 40 à l'équilibre en début de matinée - informations placements boursiers investissements.
Mon, 08 Mar 2010 07:47:00 GMT
Les Echos - analyse de la séance boursière


Analyse de la séance à 09h03 : Le Cac 40 poursuit sa progression avec Total et l'automobile - informations placements boursiers investissements.
Mon, 08 Mar 2010 07:03:00 GMT
Les Echos - analyse de la séance boursière


Analyse de la séance à 08h30 : Poursuite de la hausse attendue à Paris - informations placements boursiers investissements.
Mon, 08 Mar 2010 06:30:00 GMT
Les Echos - analyse de la séance boursière


Analyse de la séance à 17h55 : L'emploi américain propulse Paris au-dessus des 3.900 points - informations placements boursiers investissements.
Fri, 05 Mar 2010 15:55:00 GMT
Les Echos - analyse de la séance boursière


Le Tableau de Bord du Dirigeant

Le Tableau de Bord du Logiciel Comptable en Ligne permet au Chef d'Entreprise de piloter en temps réel son activité : évolution de son C.A., marges, trésorerie, etc